Nantes a été la première ville de France à réintroduire le tramway en 1985, pour limiter la hausse du trafic automobile et de renouer l’attractivité des transports collectifs, depuis le réseau s’est agrandi et développé avec d’autres lignes de tramway, de BHNS appelé localement BusWay et le Tram Train
Avant le tram, un premier projet « Metro Nantais » :
En 1966, les services techniques de la ville de Nantes remettent une étude et proposent la réalisation d’un Metro Nantais, ce n’est pas un vrai métro au sens propre, mais c’est plus un RER léger en utilisant le réseau ferroviaire de l’étoile de Nantes, avec un matériel roulant type métro léger ou tramway, avec une capacité de 200-300 voyageurs par rame, en unité simple, et parfois en unité double si le besoin se fait sentir
L’offre de fréquence sur chaque branche et de 15min en heure de pointe à 30min en heure creuse
Le projet prévoit la création de 6 lignes de Métro
– Ligne 1 : Gare de Nantes à Chapelle sur Erdre
– Ligne 2 : Gare de Nantes à Carquefou
– Ligne 3 : Gare de Nantes à Mauves
– Ligne 4 : Gare de Nantes à Vertou
– Ligne 5 et 5 bis : Gare d’Orléans à Gare de l’Etat sur l’île de Nantes / Bouaye
– Ligne 6 et 6 bis : Gare de Nantes à Couëron / Bellevue
Le coût estimé de la réalisation du Metro Nantais est de 100M de Frs
Entre les années 1966 à 1974, la SNCF avec les services de la ville et du district étudie le projet dans son ensemble
Sur les premières études préliminaires de la SNCF, elle met en garde sur une offre importante sur l’Est et une seule ligne pour l’ouest, vers Couëron, la SNCF fait savoir que le projet nécessite un investissement important pour pouvoir calibrer ce futur Metro, puisqu’à l’heure de pointe, cela nécessite un départ toutes les minutes
De plus la SNCF fait savoir à travers son étude interne, que la fréquentation sera plus élevée vers Couëron que vers la Chapelle, Carquefou et Mauves, dont la fréquentation va de 3 000 voy/heure en pointe vers Couëron et inférieur à 1 000 voy/heure de pointe vers l’Est (6 à 8 trains/heure vers Doulon et 15 à 20 trains/heure train vers Chantenay)
Il y a aussi la réalisation des sauts de mouton pour ne pas créer de conflit entre les trains grandes lignes notamment vers Paris et la Province et le Metro, l’installation du block automatique et la mise à double voie (partielle ou totale) des lignes à voie unique pour répondre à la fréquence demandée
L’adaptation de la Gare de Nantes pour l’offre du Metro Nantais en plus de l’offre de train grandes lignes
En 1967, des villes sont intéressées par l’étude réalisée par Nantes sur le projet du Métro, c’est le cas de Grenoble, et de la Chambre de Commerce en Suisse
En 1967 toujours, un premier plan du futur réseau est présenté, il montre le futur réseau de Métro à 6 lignes avec 38 stations, dont 25 nouvelles stations à créer (point rouge sur la carte) et les points noirs représentent les gares existantes à moderniser ou à aménager (installation de la billetterie, banc, système d’information voyageurs, etc…. Comme une station de tramway)
A noter que le tunnel de Chantenay sera équipé de 2 à 3 stations souterraines dans le centre de Nantes, au niveau de Bouffay/Commerce, au niveau de la Petite Hollande et du Quai de la Fosse
Le projet global devait toucher 40 000 habitants actifs et 58 100 emplois sur les zones d’influence du métro
La partie centre-ville : (nombre d’habitants en noir dans la zone, et nombre d’emplois dans la zone en bleu)
Le diagramme de charge de la fréquentation à l’heure de pointe :
En 1974, la création du métro sur la partie Est de Nantes est présenté :
Le projet prévoit forcément des gros travaux dans la Gare de Nantes pour s’adapter à accueillir le futur Métro Nantais, et l’exploitation du réseau par la SNCF (Trains grandes lignes et régionales)
Diverses études ont été réalisées jusqu’en 1977, année de l’abandon du projet de Metro Nantais, à la suite d’une alternance politique, la ville passe de droite à gauche, passant de Mr Morice à Mr Chénard qui prendra les commandes de la ville
L’abandon du projet de métro était surtout lié à la contrainte de la mixité d’exploitation du réseau SNCF et de ce métro, avec une fréquence de passage importante dans le tunnel de Chantenay et la Gare de Nantes rendait compliqué la mise en œuvre de ce projet, la fréquence de 10min du projet de métro était contraignant pour la circulation automobile, avec les nombreux passages à niveau du réseau
Nantes précurseur en France dans le retour du tramway :
Au lendemain des élections municipales de 1977, le projet de tramway est lancé, d’abord en 1978 avec la création du SITPAN en 1975 (Syndicat Intercommunal des Transports Nantais, l’ancêtre de la SEMITAN) qui élabore le projet de tramway, mais avant la réalisation du tramway, c’est le réseau de bus qui va connaitre un développement, notamment la mise en place d’un réseau de site propre bus, dont on peut deviner que ce site propre deviendra l’armature du réseau de tramway dans les années 2000 avec les lignes 1, 2 et 3
Le choix de la première ligne a été fait sur un corridor de densité de 62 500 habitants, et qui justifie le tramway, et que l’axe empruntait par le tramway n’avait pas de répercussion sur le trafic automobile, avec une adaptation du réseau routier, sans trop de contrainte sur ce dernier
La ligne se doit de transporter 13,50M de voy/an (53 000 voy/j estimé), avec un trafic total du réseau de 58M de voy/an, cette ligne de tramway remplaçait l’ancienne ligne 11 du réseau, qui été la plus chargée
La ligne longe la ligne SNCF sur la partie Est, et ce qui rend plus acceptable sa réalisation, sur le tronçon central des contraintes d’insertion sans trop nuire au trafic automobile sont clairement posée, tandis que la partie Ouest de la ligne, elle emprunte le boulevard qui est configuré pour accueillir un site propre sans trop nuire au trafic automobile
Le réseau de tramway imaginé en 1978 à long terme, un réseau avec un tronc commun Est Ouest et Nord Sud, et des branches sur les parties périphériques du réseau de tramway :
Les premières études de la 2eme ligne :
En 1981, pendant que la première ligne se construisait, le rapport d’études préliminaire sur la 2eme ligne de tramway sur l’axe Nord Sud est présenté aux élus de l’époque, d’abord entre la Place des Martyrs à Rezé et la Place Commerce en passant par le CHU, Mangin et Pirmil, d’une longueur de 4,50km, et d’un potentiel de fréquentation à l’heure du soir de 3 150 voy/h maximum, soit plus que la ligne Est Ouest (maxi étudié à 2 390 voy/h de pointe) :
Une alternative au tracé sud de la ligne était de prendre la voirie et non la ligne ferroviaire entre Martyrs et Mahaudières, mais de desservir le quartier du Château de Rezé :
En 1982, l’agence d’urbanisme (AURAN) propose une vision de long terme du futur réseau de tramway :
Alternance politique et remise en question de la première ligne :
En 1983, en pleine phase de chantier du tramway de la ligne 1, le maire Alain Chénard perd les élections municipales, au profit de la droite, le nouveau maire Michel Chauty voulait arrêter le chantier du tramway, mais l’avancement du chantier du tramway rendait compliqué un abandon du projet, après plusieurs mois de débats, il a été décidé de continuer le chantier, et de livrer la ligne de tramway, initialement prévu pour 1984, la ligne sera inaugurée le 7 janvier 1985 avec quelques mois de retard. Ce jour-là, il a bien neigé, et le tramway a pu circuler sans encombre contrairement aux bus et voitures, coincés dans la neige. Comme meilleure publicité, le tramway a montré son atout avec ces conditions météorologiques particulières
Dans la mandature de Michel Chauty, le succès de la ligne de tramway a permis d’adopter le prolongement du tram vers le stade de la Beaujoire et le parc des Expositions, la ligne vers la Beaujoire entre en service en 1989
Le projet de la 2eme ligne de tramway :
Plusieurs scénarios ont été étudiés pour l’offre en tramway pour la desserte Nord de Nantes, un mixte de tramway et de site propre bus, des antennes de tramway au Nord ou bien 2 branches de tramway avec des sites propre bus
En 1990, des études de la ligne 2 sont présentées, la partie Nord de la ligne représente plus de difficulté d’insertion, et des variantes de tracés sont étudiés, il y a 6 scénarios de tracé étudié entre le Cours des 50 Otages et le Nord de Nantes :
Le scénario 6 est retenu, il dessert le domaine universitaire dans son ensemble, le scénario 2 sera retenu par la suite pour la ligne 3 du tramway
La partie sud de la ligne a été décidé par avance, il n’y a pas de variantes de tracé pour cette partie, en prenant le tracé prévu de base entre Commerce – Hôtel Dieu – Mangin et Pirmil, en traversant l’île de Nantes et le sud de la ville, qui reprend d’ailleurs le site propre bus entre le centre et Pirmil
La ligne 2 ouvre en plusieurs phases :
7 septembre 1992 : Pont Rousseau – Commerce puis de Commerce à 50 Otages un peu plus tard le 19 décembre 1992
6 septembre 1993 : Pont Rousseau – Ecole Audencia
14 mars 1994 : Ecole Centrale – Audencia à Bourgeonnière, puis Bourgeonnère – Orvault Grand Val le 29 aout 1994
Etude de la desserte ferroviaire par l’AURAN :
En 1993, une étude réalisée par l’agence d’urbanisme AURAN propose de mettre en service une offre ferroviaire entre Nort sur Erdre et Bouaye avec une offre adapté en fréquence, et un matériel roulant d’une capacité de 80-100 voyageurs, la ligne serait surtout une cible pour les trajets domicile – travail / école :
La 3eme ligne de tramway :
En 1993, des études ont lancées pour la réalisation de la ligne 3 de tramway, des études de variantes de tracé et d’insertion sont étudiées, la ligne initialement prévue devait s’arrêter au Lion d’Or voir jusqu’à l’échangeur de l’Hameçon, le tracé Nord est sur la route de Vannes jusqu’au Thébaudières
Une autre solution consistait à réaliser la ligne de BHNS appelé Axe Lourd pour bus, avec l’avantage de créer un 2eme lien de pont à pont entre le centre de Nantes et le Sud
En 1994, le tracé se confirme pour le Nord et le Sud, pour le Nord, la route de Vannes est retenue, par le sud, le tracé passe par Greneraie, Lion d’Or, et Vertou :
La partie nord de la ligne (6,40km et 13 stations)
La partie Sud de la ligne 3 (5,80km et 12 stations) :
L’extension de la ligne 1 :
En 1994, les études sont lancées pour la réalisation de l’extension de la ligne 1 vers le secteur Atlantis et St Herblain, et une extension vers le Nord Est, en direction de Saine Luce sur Loire et Carquefou :
Extension des lignes 1, 2 et création de la ligne 3 :
En 1995, dans le dossier de prise en considération des extensions de la ligne 1 et de la création de la ligne 3, l’extension de la ligne 2 est inscrit dans le programme vers la Neustrie :
Le tracé de la ligne 2 vers Neustrie :
Pour le projet de la ligne, le tracé de la ligne 3 évolue avec des variantes en cours d’analyse, notamment pour la partie Nord et Sud de la ligne :
Etude sur le matériel roulant de tramway
En 1996-1997, une étude comparative sur le matériel roulant est lancée, le but est d savoir s’il faut maintenir la commande d’achat de rames de 30m, ou ben acheter des rames de 40m
Une solution consiste à créer une ligne 4 entre le campus Tertre et Vertou, laissant la ligne 3 entre le nord et le centre ville :
Le rapport final préconise l’achat de 39 rames de 40m, et d’adapter l‘ensemble des dépôts de tramway pour accueillir des rames de 40m
Cette solution n’a pas été retenu par les élus et la SEMITAN, l’idée en achetant des rames de 30m était de faire des rames en UM de 60m, solution qui ne sera jamais mis en application sur le réseau, et ne le sera jamais avec l’arrivée des nouvelles rames Alstom Citadis de 45m en 2024 pour l’ensemble du réseau
La période de la concertation des lignes 2 au sud, de la ligne 3
En 1998, une concertation est lancée auprès des Nantais,
Le tracé avec ses variantes pour la ligne 2 vers le sud-ouest, la solution du tracé en orange a été retenu à l’issue de la concertation publique :
Le tracé avec ses variantes pour la ligne 32 vers le sud-est, à l’issue de la concertation publique, le tracé ne verra pas le jour, malgré une approbation de l’opinion publique sur le prolongement de la ligne 3, seul le projet de l’extension de la 1 à l’ouest à St Herblain François Mitterrand, et la ligne 2 vers Neustrie verront le jour, cette dernière extension est reprise par la ligne 3, et la ligne 2 s’arrête à Pont Rousseau :
La phase 2 de la ligne 3 au Nord
Fin des années 1990’s, début des années 2000’s, le projet de prolongement de la ligne 3 entre Plaisance et Sillon de Bretagne sur un linéaire de 2,40km est lancée, son ouverture en service commerciale a lieu en 2004, 4 ans après la l’ouverture de la ligne
La ligne 3 dans sa globalité ouvre en plusieurs étapes : d’abord entre Plaisance et Hôtel Dieu le 28 aout 2000, puis en 2004 entre Sillon de Bretagne – Plaisance pour le tronçon nord de la phase 2, la ligne 3 reprend le tracé de la ligne 2 jusqu’à Neustrie en 2007 (la ligne 2 faisait ce trajet de 2005 à 2007), la ligne 2 s’arrête plus tôt à Pont Rousseau pour ne pas trop surcharger cette ligne fortement fréquentée, pour finir un court prolongement d’une station après Sillon de Bretagne vers la station Marcel Paul ouvre en 2009
Lien 2eme ligne de Pont, axe bus en site propre de la ligne 4
Dès la fin des années 90’s, des études sont engagées pour la liaison en 2eme ligne de pont entre le sud et Duchesse Anne, elle deviendra par la suite la ligne Busway ligne 4, il se dit sur l’internet, que cette ligne était initialement une ligne de tramway, mais je ne retrouve pas de trace à ce sujet, et c’est bien un projet de BHNS qui a été étudié dès le début, la seule trace, date de 2000 qui stipule que la ligne pourrait se transformer en tramway à terme
En 1998, le projet se dévoile, il propose la réalisation d’un site propre entre Duchesse Anne et Vertou Sud, avec une requalification complète de l’autoroute A801 en boulevard urbain aménagé, et doté d’un site propre bus
Lors de la concertation sur le projet, et avec un avis favorable à la transformation de l’autoroute en boulevard urbain, le projet a été dévoilé, il a été intégré au projet de tramway ligne 3 vers le sud-est jusqu’au Clos du Torreau, et d’une correspondance avec la ligne 3 de tram au Lion d’Or, via un Pôle d’échange Tram/Bus :
Par la suite, avec l’abandon de l’extension sud de la ligne 3 du tram, la 2eme ligne de Pont a été prolongée plus loin vers Vertou avec une requalification de l’ancienne autoroute, en devenant la ligne 4 de BusWay, le terme de Busway et une contraction de bus et de tramway, un nm commercial donné pour désigner une ligne de BHNS, d’ailleurs, ce projet pouvait se réaliser assez rapidement, avec une possibilité de mise en service dès 2004, la ligne entrera en service en 2006 finalement
Les projets de Tram Train Nantais et proposition de développement du réseau tram
Comme évoqué plus haut, en 1993, la proposition de l’agence AURAN a permis d’étudier plus dans le détail la faisabilité de réaliser une offre ferroviaire sur l’étoile ferroviaire Nantaise
En 1997, une étude de SYSTRA est remise, il propose la réalisation d’un réseau de tram-train sur l’étoile de Nantes, une ligne Couëron – Vertou – Clisson en passant par la Gare de Nantes, et une autre ligne Carquefou – Bouaye, en passant par Beaulieu, et la réalisation d’une antenne du tramway vers La Chapelle et Sucé sur Erdre
Les propositions pour l’antenne du tramway soit par la ligne 1 ou par la ligne 2, l’option par la ligne 1 est estimée à 3-4 000 voy/j et d’une longueur de 12km, par la ligne 2, elle est estimée à 6-8 000 voy/j et d’une longueur de 10km :
Dans ce même rapport, des propositions sur le développement du réseau de tramway à moyen terme sont proposés en 3 scénarios, ces propositions ne sont pas reprises de nos jours :
Scénario 1
Scénario 2 :
Scénario 3 :
En 1997, la SNCF remet une étude sur le raccordement des lignes 1 et 2 de tramway au nord de Nantes, dans le but aussi de raccorder à terme la ligne 1 et 2 et vers la ligne ferroviaire vers Chateaubriant, le plan ci-dessous montre les variantes de tracé du prolongement de la ligne 2 :
Toujours cette même année, la métropole de Nantes, la région Pays de Loire et la SNCF dévoile le projet de Tram – Train et son futur réseau
En 2011, entre en service la lignes et Nantes – Clisson, et en 2014 la ligne Nantes – Chateaubriant, les autres branches ne sont pas exploitées par les lignes de tram-train finalement
Prolongement de la ligne 1 à Ranzay puis Babinière :
Dès les années 2000’s, l’idée de connecter les lignes 1 et 2 se fait jour, une étude a été lancée pour la réalisation de cette connexion, le prolongement se fait en 3 phases : Phase 1 : Haluchère – Ranzay, ouverte en 2012, Phase 2 : Ranzay – Babinière, ouverte en 2025, avec un nouveau dépôt de tramway pouvant accueillir 60 rames de 40m, puis la dernière phase 3 entre Babinière et le campus Tertre pour la décennie 2030
Le retour des projets du tramway avec les lignes 6 et 7 et BHNS L8 :
Vers la fin des années 2010, le projet d’extension du réseau de tramway a été étudié, en 2020 démarre la concertation sur le projet, voici les 6 différentes variantes des études sur l’extension du réseau de tramway vers le futur CHU, la ville de Rezé présenté lors de la concertation :
Le tracé soumis à la concertation publique :
L’issue de la concertation publique, la ligne 8 en tramway a été transformée en ligne de BHNS dite de BusWay localement, les habitants considéraient que ce petit moignon de ligne 8 n’avait pas trop les faveurs des habitants, du moins ils étaient interrogatifs à cette ligne trop courte, ils reprochaient même le manque d’ambition sur les extensions des lignes de tramway, bien au-delà, vers la périphérie un peu plus éloignée, les lignes 6 et 7 restent en mode tramway et ne voient aucune modification
La mise en service de ces lignes 6 et 7 et de la ligne 8 est prévue pour fin 2027 à début 2028
Le futur du réseau et débat sur l’opportunité d’un métro à Nantes :
Comme indiqué plus haut, concernant le futur du réseau de tramway, une extension de la ligne 6 entre Babinière et le campus Tertre, pour créer un effet réseau par le nord, de ne plus passer par un réseau en étoile et de passer par Commerce entre le secteur de Haluchère et le secteur de l’université
D’autres extensions du réseau de tramway seront prévues dans la décennie 2030-2040, les études approfondies auront lieu dans la prochaine mandature
Depuis la fin des années 2010, une association prône la réalisation d’un métro à Nantes, cette association est en partie portée par des élus politiques locaux et des citoyens de la ville qui souhaitent offrir aux habitants un mode de transport bien plus capacitaire que le tramway, ce dernier est victime de son succès et de lui apporter un complément au tramway et bus de la métropole
L’association propose une ligne circulaire avec une branche vers le Nord Ouest, en direction de Dervallières et le Zénith, le projet proposé fera 16,50km et 19 stations :
Les études par la métropole sont en cours pour l’opportunité ou non du projet, soit sur ce tracé, ou un tracé différent
La décision a été prise de ne pas réaliser le métro, le tracé le plus pertinent sur l’axe de la ligne C1 et C3 (lignes de bus bien fréquentées) ne permet pas de faire le métro, à cause d’une fréquentation en déca de sa capacité de transport, l’étude révèle que la ligne de 12km, transporterait 97 000 voy/j, soit 8 100 voy/km, soit moins que les réseaux de métro de Lille, Toulouse et même Rennes.
Voici le tracé étudié dans les grandes lignes (le document n’est pas rendu public) (Route de Paris, Gare, Foch, Centre Ville, Dervalières et Bd Gautier (Ar Mor)
Liste des boites des archives de Nantes
117WM17 – Dates : 1995-1998 – Projets d’urbanisme et de voirie._ 3ème ligne du tramway Sud, élaboration du projet : comptes rendus de réunions (groupes de travail, comité de pilotage, Semitan, District), notes, enquêtes sur les modes de transport lycéens, synthèse des éléments pour un schéma directeur des parcs relais de l’agglomération nantaise, étude de la circulation et du stationnement autour de la Joliverie, programme du concours de maîtrise d’œuvre, plans
117WM18 – 1997 : Projets d’urbanisme et de voirie._ 3ème ligne du tramway Sud, concertation préalable à l’ouverture d’enquête publique : délibérations sur les modalités de concertation, rapport de présentation au Conseil municipal de Nantes, notes d’information, courriers
117WM19 – Dates : 1997-1999 : Projets d’urbanisme et de voirie._ 3ème ligne du tramway Sud, enquête et réunions publiques : comptes rendus des réunions, copie de la pétition du 15/01/1998 adressée au District, courriers, copies des registres d’enquête
117WM21 Dates : 1997-1999 : Projets d’urbanisme et de voirie._ 3ème ligne du tramway Sud, documentation : revue de presse, brochures d’information et de communication
298WM43 – Dates : 1984-1994 : 2 plans Avant-Projet Sommaire du CETE (1984), plans 2è ligne de tramway Centre – Sud Loire (non datés) : 3-1-1 Élévation, 3-1-2 Profil en long, 3-1-3 Vue en plan, 3-1-4 Coupe longitudinale, 3-1-5 Coupes transversales, 3-1-6 Estimation, 3-4 Mémoire explicatif (non datés) ; récapitulatif des quantités principales lors de la construction (bétons, aciers, palplanches) ; correspondance (DDE / TAN / Ville de Nantes) (1985 à 1988) ; avis du CETE (vérification plans et notes de calculs) (1987/1988) ; plans des réseaux (1988 à 1990), Inspection Détaillée de 1994 (CERT)
1350W1461 – Dates : 1979-1981 : Première ligne de Tramway, plans (T2001) 1979, 1981
1196W49 – 1966-1979 : Transports en commun : Dossier Général, Syndicat Intercommunal des Transports en Commun : C.N.T.C. Métro Nantais – Taxis Etudes Diverses – STAM.
1298W18 – 1965-1974 : Métro urbain. -Exploitation des lignes S.N.C.F. (1966-1974) ; études sommaires d’implantation (1965-1972)
1298W19 – 1975 : Métro urbain. -Etude conception gare centrale du métro (S.N.C.F., autobus, cars)
1474W93 – Dates : 1981-1982 : Inauguration de l’exposition « Nantes, 1er Tramway français » au centre culturel Graslin, en présence de Charles Fiterman, ministre des transports, déjeuner officiel, accueil de M. Goblet, auteur d’une maquette de l’ancien tramway nantais prévue à l’exposition (samedi 21 novembre 1981) : notes de présentation, projets de discours, discours du député-maire, discours du ministre des transports, note remise au ministre des transports concernant l’utilisation des pare-brise en verre feuilleté, synopsis de l’exposition, liste d’invitations au déjeuner officiel, correspondance, modèles de carton d’invitation, cartons d’invitation, notes manuscrites préparatoires, bilan, plans du centre culturel Graslin, copies de factures.
1521W1414 – Dates : 1992 : Inauguration de la deuxième ligne de Tramway entre Rezé et Nantes par Jean-Louis Bianco, ministre de l’équipement, de logement et des transports (samedi 26 septembre 1992).
Cote : 2WM52 – Dates : 2002-2004
Analyse : Orvault._ Pôle d’échanges de tramway Orvault / Morlière (ligne 3 Nord : phase 2), déclaration d’utilité publique et mise en compatibilité des PLU d’Orvault et Saint-Herblain : dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique, rapport et conclusion du commissaire-enquêteur, extrait du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, dossiers de mise en compatibilité, compte rendu de la réunion du 6 septembre 2002, plans
Cote : 2WM80 – Dates : 2006
Analyse : Rezé._ Prolongement de la ligne 3 de tramway de la station » Hôtel Dieu » à la Gare de Rezé Pont-Rousseau, déclaration d’intérêt général du projet et mise en compatibilité du PLU : dossier soumis à enquête publique (pièces administratives, notice explicative, annexe au règlement), annonces légales, extrait du registre des délibérations, correspondance
Cote : 2WM91 – Dates : 1997
Analyse : Saint Herblain._ Prolongement de la ligne 1 de tramway, déclaration d’intérêt public et mise en compatibilité du POS : dossier sommaire d’enquête publique (notice explicative, plans), correspondance, arrêté, extrait du registre des délibérations
Cote : 117WM17 – Dates : 1995-1998
Analyse : Projets d’urbanisme et de voirie._ 3ème ligne du tramway Sud, élaboration du projet : comptes rendus de réunions (groupes de travail, comité de pilotage, Semitan, District), notes, enquêtes sur les modes de transport lycéens, synthèse des éléments pour un schéma directeur des parcs relais de l’agglomération nantaise, étude de la circulation et du stationnement autour de la Joliverie, programme du concours de maîtrise d’œuvre, plans
Cote : 117WM20 – Dates : 1998-2000
Analyse : Projets d’urbanisme et de voirie._ 3ème ligne du tramway Sud, bilans de la concertation publique : délibérations du comité consultatif et du conseil municipal de Saint-Sébastien-sur-Loire, comptes rendus des réunions de concertation, note de mise au point
Cote : 208WM150 – Dates : 1994-2005
Analyse : Action foncière, cessions et acquisitions, Bouguenais, prolongement Tramway 2 Sud.- 14 dossiers : dossier enquête, actes acquisition de transfert commune, attestation rectificative, échange FONTENEAU / SYNDICAT INTERCOMMUNAL, RFF, ASSOC. DIOCESAINE, COMMUNE BOUGUENAIS à Nantes Métropole, PROPRIETAIRES INCONNUS, PEREZ, VILLE DE REZE, GIRARD, SCI MONFORT, LEBEAUPIN, vente Nantes Métropole à COMMUNE BOUGUENAIS.
Cote : 208WM157 – Dates : 2009-2010
Analyse : Action foncière, cessions et acquisitions, DUP Nantes – La Chapelle-sur-Erdre, connexion ligne 1 – ligne 2 du tramway de l’agglomération nantaise.- Avant projet Haluchère – Babinière : plans parcellaires, dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique – des travaux d’aménagements de la section HALUCHERE-BABINIERE, de la mise en compatibilité des PLU de Nantes et de la Chapelle-sur-Erdre, de l’enquête parcellaire liée à l’opération; projet première phase des travaux, Haluchère-Ranzay et pôle d’échange Babinière à minima.
Cote : 298WM43 – Dates : 1984-1994
Analyse : 2 plans Avant-Projet Sommaire du CETE (1984), plans 2è ligne de tramway Centre – Sud Loire (non datés) : 3-1-1 Élévation, 3-1-2 Profil en long, 3-1-3 Vue en plan, 3-1-4 Coupe longitudinale, 3-1-5 Coupes transversales, 3-1-6 Estimation, 3-4 Mémoire explicatif (non datés) ; récapitulatif des quantités principales lors de la construction (bétons, aciers, palplanches) ; correspondance (DDE / TAN / Ville de Nantes) (1985 à 1988) ; avis du CETE (vérification plans et notes de calculs) (1987/1988) ; plans des réseaux (1988 à 1990), Inspection Détaillée de 1994 (CERT)
Cote : 1355W23 – Dates : 1982
Analyse : Petite Hollande-esplanade Gloriette: aménagements dans le cadre des études tramway
note, convention d’études entre la Viille et l’AURAN, plan, étude AURAN
Partie SIMAN
Cote : 528/3 – Date 1982-1986
Jalonnement urbain de l’agglomération nantaise : étude, diaporama de présentation.
Côte 536/4 – Date 1988-1992
Jalonnement urbain de l’agglomération nantaise, commune de Nantes : jalonnement de la 2ème ligne du Tramway avant-projet, jalonnement Tramway plan de circulation Centre Nord
Côte 268/1 – Date 1977 – 1987
Etude prospective pour l’agglomération nantaise: 2 rapports (1987, S.d.).
SITPAN (Syndicat Intercommunal des Transports Publics de l’Agglomération Nantaise). _ Tramway nantais: avant-projet sommaire (décembre 1978).
SIVRAN (Syndicat Intercommunal de Voirie Rapide de l’Agglomération Nantaise)._ Programme (octobre 1978). Axe Lourd Centre sud, tracé de la 2ème ligne de tramway : plan de circulation court/moyen terme (juin 1982). Desserte des zones industrielles en transport en commun: rapport, comptes rendus de réunions et pièces annexes (1977-1978)
Côte 243/3 – 1977-1986
Demande d’aide au développement des transports collectifs urbains (1977).
Côte 243/4 – 1982-1986
Projets d’évolution du réseau de la SEMITAN (1982-1986)
Côte 268/4 – 1981-1985
Tramway nantais, aménagement du quartier Pirmil « Le confluent », concours d’idées: esquisse, plans, notice programme, modalités du concours (avril 1985). Investissement Tramway: comptes rendus de réunions, notes, correspondance (1983). Créations et modifications de lignes: correspondance (1981-1982). 2ème ligne de tramway, étude préliminaire d’insertion: rapports, plans (décembre 1981).
Côte 71/1 – 1981-1985
Tramway nantais,_ Plans et état parcellaires, dossier d’enquête ; correspondance, récépissés d’envoi et avis de réception
Côte 268/3 – 1975-1990
SEMITAN._ Axe centre sud pour autobus: avant projet détaillé (septembre 1985). STPAN._ Etude relative à l’image des transports collectifs de l’agglomération nantaise: rapport (juin 1979). SIMAN._ La ville intercommunale en chiffres: rapports (janvier 1990). Projet de tramway en site propre et sur les aménagements de voirie liés à cette réalisation: note de présentation, correspondance, notes, propositions d’études (1976-1978).
Côte 268/2 – 1978-1985
SIMAN._ Axe centre sud pour autobus, appel d’offres des tronçons 3 et 4 (1ère tranche): DCE (1985). Projet d’observatoire des effets des infrastructures de transport en commun: rapport (1983). Versement transport, évaluation des ressources: notes, correspondance (1978-1980). SITPAN._ Schéma directeur des transports collectifs de l’agglomération nantaise (secteur sud-Loire) (novembre 1981). Plan Semitan 1981-1985 (janvier 1981), plaquette de présentation de la SITPAN (S.d.). Plan général du réseau de voirie rapide de l’agglomération nantaise: plans et notices relatives à la déviation Nantes nord, la pénétrante Nord de Nantes et l’échangeur de Pirmil (S.d.). SEMITAN._ Projet de budget (1985). Matérialisation des arrêts abribus: correspondance, tableaux récapitulatifs par lignes, liste, plan, programmes (1976-1982). Inventaire et répertoire (1977-1979)
Partie DISTRICT
Côte 12W 182 – 1995
Bureau du DISTRICT du 17 novembre 1995 : convocations, affichage, liste d’appel et pouvoirs, Exposé de Mr DURAND sur le développement du réseau tramway, procès verbal, délibérations, correspondance préfecture
Cote 615/1 – 1992 – 1997
Commission et comité consultatif Urbanisme d’agglomération et études générales, réunions: liste de présence,convocations, documents préparatoires (études et pièces annexes)
4 Côtes : 595/1 – 595/2 – NC84 – NC85 – 1993 – 1999
Commission Transports, réunions.
Cote 785/1 – 1997-1999
Comités consultatifs Transports, réunions.
Cote 15W 3 – 1992-1993
suivi TCSP ; traitement des boues/analyse à court terme ; récapitulatif/filière traitement des boues ; le tramway nantais ; organisation et mise en place 1ère ligne de tramway ; dates comité de pilotage, bureau, comité ; explications : maître d’ouvrage – attributions, etc ; rôle du maître d’ouvrage ; tableau TSCP/Réseau ; TSCP/Coût – financement et maîtrise d’ouvrage ; a propos du suivi TSCP
résumé réunion avec la SOFRETU – suivi TSCP ; développement de la cartographie informatisée ; TC – service rendu ; réunion du 6/7 DTT – dernière mouture étude SOFRETU
Cote 1283/3 – 1997-2000
Stratégie d’évolution de l’architecture des réseaux et des services de transport public :
– Diagnostique (1999) – – note de pré-diagnostic pour réunion du 13/07/1999 – – Phase 1, annexe fiches lignes – – Eléments de prospective (2000) – – synthèse (2000) – Desserte ferroviaire de l’agglomération nantaise : – Rapport final (1997)
3 Côtes : NC90 – NC91 – NC92 – 1998-2000
Réseau des transports en commun, modifications : rapport d’analyse des besoins, extrait du registre des délibérations, délibérations des conseils municipaux, correspondance, comptages, plan, convention de mandat, notes, procès verbaux de séances
Cote 592/2 – 1990-1992
Ligne de tramway Centre-Sud, commission d’appel d’offres : dossier 1990.
Ligne de tramway Centre-Sud, commission d’appel d’offres : dossier 1992.
Cote 786/3 – 1990 -1995
Tramway Centre sud,_ 2ème ligne (1990) (199) (1992) (1993-1995)
Tramway Centre sud,_ 2ème ligne , compte rendus de réunions (1991-1992)
Tramway Centre sud,_ Comité du 12 janvier 1990 (1990)
Tramway Centre sud,_ 2ème ligne, liaison piétonne et cycliste « Les Couets-Bouguenais » : dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique(1990)
Cote 592/1 – Date 1991
Ligne de tramway Centre-Sud, commission d’appel d’offres : dossier 1991.
Cote 592/3 – Date 1992-93
Ligne de tramway Centre-Sud, commission d’appel d’offres : dossier 1992.
Ligne de tramway Centre-Sud, commission d’appel d’offres : dossier 1993 : attestations, correspondance.
Cote 592/4 – 1993
Ligne de tramway Centre-Sud, commission d’appel d’offres : dossier 1993.
Cote 1205/3 – 1989-1997
Tramway nantais (2ème ligne Centre Nord), dispositif d’évaluation et d’observation des conditions de fonctionnement réalisé sur la RN 137 avec la DDE: correspondance, comptes rendus de réunions, plans, permissions de voirie. Données et analyses sur les transports collectifs urbains (DDE et GART): correspondance, questionnaires statistiques, rapports, compte rendu réunion (1989-1993). Gestion des relations avec la DDE: correspondance, notes, comptes rendus de réunions, rapports, formulaires statistiques (1994-1997)
Cote 787/1 – 1993 – 1995
Tramway Centre-Nord : Action foncière 1993-1995, affaire Jourdeuil – Compte-rendus de réunions de chantiers – Subvention Etat – Documents de travail 1993
Cote 1281/4 – 1993-1999
2ème Ligne de tramway Centre-Nord : – lignes A, B, C, D, E : éléments d’analyse socio-économique – Etude d’impact (mars 1991) – avant projet sommaire – dossier d’insertion (juin 1990) – dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique
Cote 1281/1 – 1993-1999
2ème Ligne de tramway Centre-Nord : – Dossier de mise en compatibilité du POS – Parking CARDO – tronçon n° 9 – Dossier de consultation des entreprises Orvault – espaces verts – Eléments d’analyse socio-économiques : légende de documents cartographiques, synthèse
2ème ligne de tramway Centre-Sud : – liaison piétonne et cycliste « Les Couets-La Trocardière »
Cote 1281/5 – 1993-1999
Réseau de tramway intercommunal nantais, 2ème ligne centre-nord : étude comparative d’insertion urbaine
Cote 787/2 – 1993-1997
Etude 3ème ligne de tramway (1993-1996) et étude 3ème ligne de tramway Nord (1996-1997)
Cote 1283/4 – 1993-2000
Loi sur l’eau – ligne de tramway 3 Nord et prolongement ligne 1 Ouest (1998)
Mise en œuvre d’un pôle d’échanges intermodal en gare de Nantes (1996-1998) : – organisation actuelle des échanges dans l’agglomération et points de vue des acteurs sur l’intermodalité, scénarios d’évolution diagnostic – résultats des enquêtes de stationnement – rapport d’étape
– documents de travail Convention d’étude SNCF/DISTRICT (1993) : – utilisation des infrastructures ferroviaires existantes pour réaliser une desserte voyageurs de banlieue entre Niort sur Erdre et Doulone et entre Sucé sur Erdre et Bouye – Opération de valorisation des infrastructures ferroviaires 1998-2000) : – Liaison Carquefou- Rezé – Pont Rousseau – Bouaye
– Etude d’exploitation, éléments complémentaires
Cote 787/3 – 1996-1997
Tramway, Jury de concours de maîtrise d’oeuvre : – Infrastructures prolongement ouest ligne 1
– Aménagements urbains prolongement ouest ligne 1 – Infrastructures ligne 3 Nord
aménagements urbains ligne 3 Nord – Voie Est signalisation ferroviaire ligne 3 Nord et prolongement 1 Ouest – Energie traction et courants faibles ligne 3 Nord et prolongement Ouest ligne 1
Cote 1205/2 – 1996-1999
Groupe de pilotage tramway : invitation, comptes rendus et pièces annexes, liste composition comité de pilotage
Cote 1282/3 – 1997
Etude d’impact ligne 3 (février 1997) ; extension du réseau TCSP (dossier d’insertion) ; infrastructures
Cote 790/2 – 1997
Procédure d’appel d’offre pour la fourniture de rames de tramway – 23 à 27 tramways à plancher entièrement surbaissé (23 octobre 1997) : Vevey
Cote 1282/4 – 1997
Etude d’impact prolongement ouest de la ligne 1(juin 1997)
Cote 1282/1 – 1998
Coupe du monde 1998 : Plan de transport TAN
Semitan : système d’aide à l’exploitation, système d’aide à l’information, aménagement du poste de commande centralisée, marché de définition, spécifications fonctionnelles du système SAE/SIC/COM, pièces du marché ingénierie SAE/SIC/PCC
Cote 603/5 – 1990-1996
SEMITAN,_ Conseil d’administrations : dossiers de séance
Cote 596/1 – 1992-1995
GART (Groupement des Autorités Responsables de Transport), adhésion du DISTRICT : dossier 1994. – Réalisation de la ligne 2 du tramway, problèmes de pose de rails sur le Pont Audibert (1992-1995)
Cote 599/4 – 1981-1996
Transport publics : études AURAN (1981-1989). – Transport publics : études AURAN (1990-1996)
Plan d’occupation des sols de Bouguenais. – Tramway : mission GEMO (1992-1993) – Lignes des tramway : plan d’hygiène et de sécurité (1993).
Cote 1200/3 – 1987-1997
Observatoire du Tramway sur l’environnement économique 1987 et de 1993 à 1997
Cote 782/2 – 1991-1995
Etude transports en milieu urbain : Colloques et visites
Cote 583W 8 – 1997-2000
Plan de déplacements urbains de l’agglomération nantaise, études préalables à la réalisation du Plan de Déplacement Urbain. – Etudes de l’AURAN dont « Travaux centre-ville 1999-2000, pôles d’échange », « Voitures particulières – transports collectifs », « PDU politiques et pratiques d’inter modalité », « Enquête déplacement 1997 : mesure des effets du plan de déplacement » ; Etude SNCF sur la liaison Sucé-Bouaye, les dessertes Nantes – Vertou – Carquefou – Rezé et le prolongement vers les Couëts ; Etude sur le transport de marchandises par ACT Consultants : compte rendu, document de phase III pour la réunion du 1er juillet 1999 (1997-1999).
Etudes préalables à la réalisation du Plan de Déplacement Urbain. – Etude sur la stratégie d’évolution de l’architecture des réseaux et services de transport public par la société SYSTRA : dossier de marché (1998-2000).
Cote 583W 6 – 1997-2000
Plan de déplacements urbains de l’agglomération nantaise, études préalables à la réalisation du Plan de Déplacement Urbain. – Etudes de l’AURAN dont « Travaux centre-ville 1999-2000, pôles d’échange », « Voitures particulières – transports collectifs », « PDU politiques et pratiques d’inter modalité », « Enquête déplacement 1997 : mesure des effets du plan de déplacement » ; Etude SNCF sur la liaison Sucé-Bouaye, les dessertes Nantes – Vertou – Carquefou – Rezé et le prolongement vers les Couëts ; Etude sur le transport de marchandises par ACT Consultants : compte rendu, document de phase III pour la réunion du 1er juillet 1999 (1997-1999).
Etudes préalables à la réalisation du Plan de Déplacement Urbain. – Etude sur la stratégie d’évolution de l’architecture des réseaux et services de transport public par la société SYSTRA : dossier de marché (1998-2000).
Cote 583W 3 – 1998-2000
Plan de déplacements urbains de l’agglomération nantaise, dossier d’enquête publique.- Arrêté du Préfet, délibération du conseil de District du 4 février 2000, projet de PDU arrêté, avis de l’Etat et des collectivités territoriales intéressées (document signé par le commissaire enquêteur) (2000).
Plan de Déplacement Urbain, avant-projet. – Comité de pilotage du 6 septembre 1999 : calendrier, méthodes d’actualisation, diagnostic, enjeux, analyses stratégiques, objectifs à l’horizon 2010, actions (1999).
Plan de Déplacement Urbain, lancement des procédures. – Etudes AURAN ; Demandes de participation au PDU ; Liens avec le GART et le CERTU : courriers et comptes rendus ; Etude SEMITAN sur la 2ème ligne de ponts ; Questionnaire sur les déplacements pour INRETS ; reproduction du document du PDU : bon de commande, devis (1998-1999).
Cote 583W 10 – 1991-2000
A 801, retraitement de la pénétrante Sud. – Couloir de bus sur A 801 : permissions de voirie, courriers et comptes rendus des réunions (1999-2000) ; « Synthèse et analyse des 7 grandes voies de pénétration au centre de l’agglomération nantaise » (AURAN/Siman, 1991) ; Domanialité : conventions, plans de récolement, courriers (1994-1997) ; Courriers dont élus locaux et groupe de pilotage (1990-1994) ; Déclassement de voirie (1991) (1991-2000).
Cote 583W 11 – 1993-2000
A 801, retraitement de la pénétrante Sud. – Document de définition du programme, notes et comptes rendus de réunions, calendrier, plans, analyse de la valeur, groupes de travail pour desserte Sud Est / Madeleine Champ de Mars / Ile de Nantes / Gréneraie périphérique (1993-2000).
Cote 583W 18 – 1993-2000
Boulevard de Sarrebrück, aménagement. – Courriers, notes, études, photos, plans, enquête, plans sur transparents, étude CERTU/Cete, étude de la ville de Nantes (1993-2000).
Tramways et doubles ronds-points. – Etude des aménagements réalisés sur la 2ème ligne de tram, évaluation-propositions, étude ville de Nantes/AURAN « Lecture spatiale des doubles giratoires », note sur les ronds-points de Nantes et de l’agglomération – exemples de réalisation, groupe de travail, photographies, comptages CETE, comptages SEMITAN, plans, dossier sur les accidents avec constats et procès verbaux de Police (1999).
Cote 521W 11 – 1996-1998
Registre d’enquête publique pour Ligne 3 Nord sur les communes de Nantes/Orvault/Saint Herblain – Dossier DUP (enquêtes et litiges) – Enquête parcellaire complémentaire GERBIZ et PERRON – Dossier général 1ère tranche 3 Nord (Hôtel Dieu à Plaisance)
Cote 669/1 – 1990-1997
SIMAN._ Enquête déplacements auprès des ménages de l’agglomération nantaise: rapports, plan du questionnaire, plan des découpages utilisés (1990). Retraitement des pénétrantes: rapports (1991-1992). Franchissements de la Loire, études de trafic et enquêtes déplacements: notes, facture, délibérations, conventions, correspondance, rapports, plaquettes de présentation (1990-1993). Observatoire du tramway: cahier des charges, notes, rapports d’analyse, Journée d’études « Transports et aménagements du territoire , un enjeu économique pour les villes. Le cas de Nantes:que peut-on dire de l’évolution urbaine 5 ans après la mise en service du tramway? » (1990-1993). Réalisation du Lycée Jean Perrin à Bouaye (extension, restructuration), participation financière de la région: articles de presse, correspondance, programme, rapport, dossier de candidature, convention, fiches opérations, bilan de l’opération, plaquette de présentation, documents relatifs à l’inauguration (1991-1997)
Cote 1282/2 – 1997
Déplacements dans l’agglomération nantaise : enquête déplacement 1997
– Plan de déplacements du District : conseil municipal de Nantes – 19 février 1996
– Enquête déplacements : premiers résultats pour l’agglomération nantaise, point presse – 14 novembre 1997 – La desserte des Ecarts : projet provisoire (avril 1997) – Tramway nantais: Dossier de consultation des entreprises – – Le transport à la demande (étude du Gart) (octobre 1997) – SAE/SIC/OCC ; système d’aide à l’exploitation, système d’aide à l’information, poste de commande centralisée
Cote 527W 12 – 1999-2000
Desserte ferroviaire de Nantes-Vertou – Etude de clientèle : rapport final, plans, résultats de la phase qualitative (1999-2000).
Desserte ferroviaire de Nantes-Vertou – Principes d’organisation : esquisses (1999) ; positionnement et intégration urbaine des stations, aménagement des points d’arrêt et analyse urbaine : rapports (2000).
Desserte ferroviaire de Nantes-Vertou – Levées topographiques : plans, dossier de marché, dossier de procédure (2000).
Desserte ferroviaire de Nantes-Vertou – Dossier de demande de dérogation concernant l’accessibilité des personnes à mobilité réduite (2000).
Cote 527W 13 – 1999-2001
Desserte ferroviaire de Nantes-Vertou, architecte de la SNCF. Projet : esquisses (2000).
Assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMO) : dossier de consultation des entreprises, dossier de procédure, offre (1999).
Suivi du projet. Réseaux (dont réseaux « haut débit ») : esquisses, descriptif, correspondance ; notes, estimations (2000-2001) ; relations avec Vertou : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (2000-2001) ; relations avec Saint Sébastien sur Loire : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, plans (2000) ; relations avec la SNCF : esquisses, correspondance, observations, procès verbaux de réunion de coordination de maîtrise d’ouvrage (2000) ; notes et correspondance internes (1999-2001) ; convention travaux avec la SNCF : correspondance, projets (2001) ; expertise : correspondance, offres (2000) ; relations avec la région : correspondance, comptes rendus de réunion (2000) ; comité de suivi : comptes rendus de réunion (1999-2001) ; planning, fiches financières, suivi des tâches (2000-2001) ; installation de chantier : correspondance, notes, plans (2001) ; réunions de coordination : comptes rendus (2000).
Comité de pilotage : correspondance, comptes rendus de réunion, présentation, pièces graphiques, plannings (2000-2001).
Relations avec ARIA (Assistance à la maîtrise d’ouvrage) : correspondance, comptes rendus de réunion, offre pour des consultations (dont diagnostic amiante et réalisation du dossier de déclaration d’utilité publique) (2000).
Financement : dossier de prise en considération de l’Etat (2000).
Etude géotechnique : rapport d’études, dossier de consultation des entreprises (2000).
Etude de faisabilité (2000).
Diagnostic amiante : dossier de consultation des entreprises, 1ère offre d’ARIA (2001).
Dossier de projet de la SNCF, du Réseau ferré de France (2001).
Cote 527W 14 – 2000-2003
Desserte ferroviaire de Nantes-Vertou, dossier de projet (AMO GCA Ingénierie) : CCTP, estimation-récapitulatif, plans (dont support Cd-Rom) (2001).
Enquêtes : comptes rendus de réunions, correspondance, notes ; enquête parcellaire : dossier de présentation, extraits cadastraux (2000-2001).
Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’enquête publique (dont étude d’impact) (2001).
Dossier de projet (AMO GCA Ingénierie) : CCTP, estimation-récapitulatif, plans (dont support Cd-Rom) (2001).
Enquête publique : registres d’enquêtes, observations, correspondance (2001).
Dossier d’instruction mixte à l’échelon central (IMEC) (2001).
Dossier de demande de subvention à l’Etat (2001).
Communication, réunion publique : présentations, sommaires, textes des questions-réponses, correspondance (2000-2001).
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) : dossiers de marché, de procédure, de consultation des entreprises (2001-2003).
Mission de contrôle technique (CT) : dossiers de marché, de procédure, de consultation des entreprises (2001-2002).
Gare de Vertou, démolition des ex-établissements Luneau : dossier de permis de démolir (2000).
Gare de Vertou, démolition des ex-établissements Luneau : dossier de marché, de consultation d’entreprise (appel d’offres ouvert infructueux, marché négocié dont support Cd-Rom), dossier de procédure (2001-2002).
Gare de Vertou, démolition des ex-établissements Luneau, suivi des travaux : comptes rendus de réunion CSPS, correspondance, comptes rendus de chantier, bordereau de suivi des déchets, constat d’huissier (2001).
Ex-centre technique municipal de Saint Sébastien sur Loire, transfert : comptes rendus de réunion, correspondance (2000-2001).
Travaux gare du Frêne rond, phase 1 : dossiers de marchés, de procédure, de consultation des entreprises (copies et originaux) (2002).